Notre
EXPERTISE
Le périmètre :
Diminution de vos taxes et redevances
Elcée conseil intervient auprès des moyennes et grandes entreprises à tout moment, mais souvent lors d’un agrandissement, d’un achat, d’une nouvelle acquisition de structure, du lancement d’une nouvelle activité ou offre, d’un contrôle fiscale.1/ Impôts locaux et topographie
- Diminuer les Taxe-s foncière-s sur les propriétés bâties et non bâties TFPB et TFPNB (dont TSE, TASS, TEOM, GEMAPI), les cotisation-s foncière-s des entreprises (CFE), la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), les taxes additionnelles, les taxes sur les friches commerciales, les taxes sur les logements vacants.
- Réaliser les métrages éventuels de vos locaux.
2/ Taxes d’urbanisme
- Diminuer les Taxe-s d’aménagement (TA), les Redevance-s d’archéologie préventive (RAP), les Taxes d’archéologie préventive (TAP), la Taxe pour création de locaux à usage de bureaux, commerces, et de stockages (TCBCS IDF), la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC).
- Réaliser les métrages éventuels de vos locaux.
3/ Taxes immobilières
- Diminuer les Taxes sur les bureaux en IDF et PACA (TSB), les Taxes sur les surfaces de stationnement (TASS).
- Réaliser les métrages éventuels de vos locaux.
4/ Fiscalité des entreprises
- Éclairer sur les Taxes sur le Chiffre d’affaires, la TVA, l’IS, les droits de douane, l’énergie, la TICFE, la CSPE,… etc.,
- Assurer les procédures administratives.
L’atout méthodologique :
- Pré-audit,
- Audit,
- Recommandations,
- Mise en oeuvre – application.
Cas pratiques
Promoteur immobilier -taxes d’urbanisme habitat social
Client : Promoteur
Contexte : Projet complexe et plusieurs modificatifs
Résultat : 77% de réduction des taxes
Promoteur – taxes d’urbanisme maisons individuelles
Client : Promoteur
Contexte : Les paramètres du permis pris en compte partiellement
Résultat : 43% de baisse de taxes
Propriétaire – taxes d’urbanisme locaux commerciaux
Client : Propriétaire
Contexte : Plusieurs modificatifs du permis et du projet
Résultat : 11% d’économies
Propriétaire – taxes foncières entrepôt
Client : Propriétaire
Contexte : Réduire les charges des locataires et les fidéliser
Résultat : 18% de réduction par an
Promoteur immobilier – Taxes d’urbanisme
Client : Promoteur immobilier
Contexte : Modification de la réalisation du projet
Résultat : 13% d’économies
Foncière immobilière – Taxes d’urbanisme toute France
Client : Foncière immobilière
Contexte : Budget lourd en taxes
Résultat : 25% de réduction en moyenne par dossiers réclamés